Nom : Anthony Joassard

Statut : Micro-entreprise (France)

Email : contact@anthonyjoassard.com

Site : www.anthonyjoassard.com

Les œuvres proposées sont des créations originales ou des impressions issues de séries artistiques.

Chaque original est une œuvre unique.

Les prints sont des reproductions imprimées à partir des œuvres originales.

Les visuels présentés sur le site ne sont pas contractuels (variations possibles de couleur selon les écrans).

Les prix sont indiqués en euros (€).

Ils incluent la livraison.

L’entreprise est soumise au régime de la micro-entreprise.

TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts.

Le vendeur se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, sans effet rétroactif sur les commandes déjà passées.

Toute commande passée sur le site vaut acceptation pleine et entière des présentes conditions.

Une confirmation est envoyée par email après validation du paiement.

Le paiement est sécurisé et effectué via les solutions proposées sur le site.

La commande est traitée après réception du paiement.

Les œuvres sont expédiées depuis la Polynésie française.

Les commandes sont regroupées et préparées une fois par semaine.

Toute commande passée avant le dimanche soir est expédiée la semaine suivante.

Originaux : la livraison est incluse dans le prix.

Prints : frais de livraison calculés à la commande

Délais indicatifs après expédition :

• Prints : 5 à 10 jours ouvrés

• Originaux : 7 à 14 jours ouvrés

Ces délais peuvent varier selon la destination.

La livraison est incluse dans le prix.

Des frais de douane ou TVA locale peuvent s’appliquer selon le pays de destination.

Ces frais restent à la charge du destinataire.

Le vendeur ne peut être tenu responsable des retards liés aux services postaux ou aux formalités douanières.

Conformément à la législation française :

• Pour les prints, l’acheteur dispose d’un délai de 14 jours après réception pour exercer son droit de rétractation. Les frais de retour restent à la charge de l’acheteur.

• Les œuvres originales et les commandes sur-mesure ne sont ni reprises ni échangées, conformément à l’article L221-28 du Code de la consommation (biens personnalisés ou uniques).

Toute réclamation doit être formulée par email dans un délai de 7 jours après réception.

Les œuvres doivent être retournées dans leur état d’origine.

Toutes les œuvres restent la propriété intellectuelle de l’artiste.

Aucune reproduction ou utilisation commerciale n’est autorisée sans accord écrit.

Les présentes conditions sont soumises au droit français.