Nom : Anthony Joassard

Numéro Tahiti : G98024

Statut : Entrepreneur individuel

Email : contact@anthonyjoassard.com

Site : www.anthonyjoassard.com

Les oeuvres originales (pièces uniques et sur commande) sont des créations réalisées à la main par l’artiste.

Les commandes sur-mesure font l’objet d’un devis préalable et ne seront validées qu’à réception de l’acompte.

Les oeuvres originales et réalisées sur commande ne bénéficient pas du droit de rétractation (conformément au Code de la consommation)

Les prints sont des reproductions imprimées d’oeuvres originales par un prestataire local en Polynésie.

“Le courrier de l’atelier” est une formule d’abonnement mensuel sans engagement à reconduction tacite incluant la réception d’un pli postal contenant une sélection exclusive d’illustrations, tirages au format réduits ou surprises créatives.

Les prix sont indiqués en euros (€) toutes taxes comprises (TTC).

Conformément au régime de la franchise en base de TVA applicable en Polynésie française, la TVA n’est pas applicable sur nos ventes.

Le vendeur se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, sans effet rétroactif sur les commandes déjà passées.

Toute commande passée sur le site vaut acceptation pleine et entière des présentes conditions.

Une confirmation est envoyée par email après validation du paiement.

Le paiement est sécurisé et effectué via les solutions proposées sur le site.

Les envois sont effectués par voie postale prioritaire via Fare Rata. Le délai moyen indicatif d’acheminement est de 7 à 12 jours ouvrés à compter de la date de dépose en bureau de poste.

Le vendeur ne peut être tenu responsable des retards liés aux services postaux ou aux formalités douanières.

L’abonnement comprends les frais de port.

Les frais de livraison pour tous les autres produits sont calculés lors de la commande selon le pays de destination.

Des frais de douane ou TVA locale peuvent s’appliquer selon le pays de destination.

Ces frais restent à la charge du destinataire.

Conformément aux dispositions du Code de la consommation de la Polynésie française, le client dispose d’un délai de rétractation de quatorze (14) jours calendaire à compter de la réception de sa commande pour exercer son droit de rétractation auprès du vendeur, sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalité.

Conformément à la réglementation en vigueur, le droit de rétractation ne s’applique pas aux commandes de bien confectionnés à la demande du client ou nettement personnalisés.

Pour exercer son droit de rétractation, le client doit notifier sa décision par e-mail à l’adresse contact@anthonyjoassard.com au moyen d’une déclaration dénuée d’ambiguïté.

Les produits doivent être retournés dans leur état d’origine, complets et parfaitement emballés pour garantir leur protection durant le transport, au plus tard sous quatorze (14) jours suivant la communication de sa décision.

Les frais de retour demeurent à la charge du client.

À réception du produit en parfait état, le vendeur procédera au remboursement de la totalité des sommes versées via le moyen de paiement utilisé lors de la commande dans un délai maximum de quatorze (14) jours.

Toutes les créations artistiques présentées sur le site (œuvres originales, tableaux, créations sur commande, dessins, reproductions, illustrations diverses), ainsi que les photographies, textes, visuels et éléments graphiques du site internet, demeurent la propriété intellectuelle exclusive et entière d’Anthony Joassard, conformément aux dispositions du Code de la propriété intellectuelle.

L'achat d'une œuvre originale, d'une reproduction (print), d'un produit dérivé ou la souscription à l'abonnement « Le courrier de l’atelier » emporte uniquement le transfert de la propriété matérielle du bien physique commandé. En aucun cas l'achat n'entraîne la cession des droits de propriété intellectuelle au profit du Client ou d'un tiers.

Il est strictement interdit au client, sans accord préalable, écrit et expresse de l’artiste : de numériser, scanner, photographier à des fins commerciales, reproduire ou modifier les oeuvres et visuels ; de réimprimer, éditer ou commercialiser les oeuvres sous quelque forme que ce soit ; d’utiliser les visuels à des fins publicitaires, promotionnelles ou pour la création d’objets dérivés sans contrat préalable de cession de droits.

Toute utilisation non autorisée des œuvres constitue un délit de contrefaçon passible de poursuites judiciaires.

Pour toute création réalisée sur commande, les droits d'auteur restent la propriété de l'Artiste. En cas de souhait d'exploitation commerciale de la création par le sponsor/client, un contrat spécifique d'autorisation et de cession de droits d'exploitation fera l'objet d'un accord séparé et d'une facturation dédiée.

Les présentes conditions et opérations qui en découlent sont régies par le droit applicable en Polynésie Française.

En cas de désaccord ou de réclamation concernant l’exécution d’une commande, l’interprétation des présentes CGV ou la qualité d’un produit, le client s’engage à contacter prioritairement le vendeur à l’adresse mail contact@anthonyjoassard.com afin de rechercher une solution amiable.